Où peut-on construire des minimaisons au Québec?

Vos grands (ou même petits) projets deviennent-ils réalité? Peut-être avez-vous décidé de franchir le pas et de réaliser votre plus grand rêve : vivre dans une petite maison. Mais en explorant cette merveilleuse idée, on se rend vite compte que les normes et règles mises en place par certaines municipalités du Québec font qu'on ne peut pas poursuivre ce rêve n'importe où.

En effet, de nombreuses communes sont réticentes à autoriser la construction de ces maisons sur leur territoire. Cette réserve s'explique en partie par un manque de connaissances sur le sujet, et en partie par les effets inconnus (éventuellement négatifs) que de telles maisons pourraient potentiellement avoir sur le marché du logement.

Par conséquent, lorsque vous décidez d’acheter une minimaison, vous devez également commencer à chercher un emplacement adapté à votre projet. Regardons les différentes villes qui autorisent les minimaisons sur leur territoire, ainsi que les différentes normes municipales qui encadrent ce type de projet.

Minimaisons : la réglementation au Québec

Au Québec, plusieurs lois empêchent les propriétaires de minimaisons de s'installer là où ils le souhaitent. Il y a trois règles principales :

1-Les maisons de moins de 700 pieds carrés ne sont pas couvertes par le Code national du bâtiment du Québec;

2- La construction d'un studio de moins de 275 pi² ou d'une maison unifamiliale comportant une chambre de moins de 320 pi² est interdite;

3- La construction d’une minimaison faisant office d’annexe résidentielle sur le terrain d’une autre propriété est interdite.

En règle générale, les minimaisons ne respectent pas ces trois lois. Toutefois, chaque municipalité est libre de modifier ses propres règlements concernant la taille minimale des bâtiments permis. Plus les minimaisons gagnent en popularité, plus les villes du Québec adaptent leurs règles. Voyons donc quelles municipalités du Québec ont adapté leurs normes afin d'accueillir ce type d'habitation.

1. Des quartiers réservés aux minimaisons

Certaines municipalités du Québec permettent le développement de quartiers entièrement dédiés aux minimaisons. Cette façon de travailler est très intéressante, car ces quartiers exclusifs possèdent une certaine liberté, ce qui donne lieu à des concepts plutôt intéressants. En voici quelques-uns :

1-Le Domaine Escapad, dans la ville d'Adstock, propose de minuscules chalets qui cherchent à offrir à ses résidents un mode de vie unique en pleine nature;

2- À Saint-Étienne-de-Bolton, le Domaine des Cantons offre aux retraités la possibilité de vivre dans des minimaisons;

3- Le projet Les Boisés de la Rivière Noire, situé à Sainte-Émilie-de-l'Énergie, est un projet de minimaisons axé sur l'efficacité énergétique;

4- La Cité Nature de Saint-Donat allie simplicité et opulence avec son projet de minimaisons luxueuses d'une superficie minimale de 535 pi².

Partout au Québec, les municipalités accueillent des quartiers composés de minimaisons de tailles variées. Ces nouveaux quartiers, qu'ils soient grands ou petits, tâtent le terrain pour voir où les petites maisons pourraient éventuellement s'intégrer sur le marché du logement.

Voici quelques communes disposant de communautés de minimaisons, ainsi que le nombre de terrains disponibles :

-Témiscouata-sur-le-Lac : 10 lots avec accès direct au lac;

-Saint-Nicéphore : 30 lots;

-Dixville : 6 lots dans la première phase avec 12 lots supplémentaires dans la seconde;

-Farnham : 54 lots pour mini-maisons d'une superficie minimale de 576 pi²;

-Saint-Côme : environ 15 lots situés dans le Domaine du Manoir;

-Saint-Donat : 22 lots situés dans le Refuge Eco-Nature;

-Sainte-Marguerite-du-Lac-Masson : 200 lots pour minimaisons entre 300 pi² et 800 pi²;

-Chertsey : 34 lots situés au sein du projet Micro Lanaudière;

-Saint-André-Avellin : 45 lots pour minimaisons d'une superficie minimale de 650 pi².

2. Minimaisons autorisées sur le territoire 

Dans certaines villes, les minimaisons sont entièrement autorisées, avec le soutien de la municipalité. Bien entendu, cette dernière encadre la construction et l’implantation de ces maisons à travers l’établissement de diverses règles et normes.

Certaines de ces municipalités, sans confiner leurs minimaisons à des zones exclusives, ont néanmoins limité les zones dans lesquelles elles sont autorisées à s'implanter. Par exemple, la Ville de Labelle permet la construction de minimaisons partout sur son territoire, sauf dans les zones commerciales désignées.

Dans le même esprit, la ville de Saint-Herménégild autorise les minimaisons à condition qu'elles mesurent plus de 50 m² en zone périurbaine. Dans d'autres secteurs, la municipalité autorise les minimaisons à condition qu'elles aient une superficie minimale de 269 pieds carrés.

La plupart des municipalités qui autorisent les minimaisons dans toute la ville exigent qu'elles soient installées à l'aide de fondations, de dalles flottantes ou de pilotis. La majorité des contraintes sont cependant avant tout liées à la taille des maisons. Jetons un coup d'œil à quelques villes et à leurs contraintes de taille individuelles :

-Saint-Justine : Superficie minimale de 215 pi², avec une façade d'au moins 11,4 pi;

-Sainte-Béatrix : Superficie comprise entre 480 pi2 et 592 pi2 selon la superficie;

-Saint-Adrien : Superficie minimale de 350 pi²;

-Weedon : Superficie comprise entre 269 pi2 et 538 pi2, avec une façade d'au moins 14 pi;

-Saint-Isidore-de-Clifton : Superficie minimale de 484 pi2, avec une façade d'au moins 22,9 pi;

-Kiamika : Superficie entre 269 pi2 et 538 pi2;

-Lac-Sainte-Marie : Superficie minimale de 592 pi²;

-Bowman : Superficie minimale de 538 pi²;

-Ripon : Superficie minimale de 376 pi² avec une largeur et profondeur minimales de 19,6 x 13,45 pi.

3. Petites maisons sur roues dans les campings

Même s’il est plus difficile de trouver un endroit pour mettre sa minimaison sur roues, certains campings commencent à les accepter. C'est le cas de divers campings aux environs de Lévis et de Québec. Le Camping Bon-Jour à Granby, le Camping Écotourisme Boréal à Mirabel et le Camping L'escapade à Arundel acceptent également maintenant les minimaisons sur roues sur leur site.

4. Une coopérative de minimaisons

Sherbrooke a aussi introduit un concept plutôt intéressant : une coopérative de minimaisons. Le Petit Quartier a été créé dans l'arrondissement Fleurimont. Les propriétaires de la coopérative la décrivent comme « la première communauté urbaine de petites maisons au Canada ». Avec des modèles d'habitation allant de 700 à 800 pieds carrés, les propriétaires peuvent profiter de la vie en communauté avec des espaces communs, des jardins communaux, des installations partagées, etc.

5. Les minimaisons comme unités d'habitation accessoires (ADU)

Comme nous l'avons vu plus haut, les minimaisons faisant office de logements accessoires sont interdites au Québec. Cependant, en réponse à leur récente montée en popularité, les villes de Québec et de Gatineau autorisent désormais les minimaisons avec cour arrière. La ville de Saint-Hilaire le permet également, mais avec une règle supplémentaire : il doit y avoir un lien familial entre les propriétaires du terrain et les résidents de la minimaison.

Merci à Xpertsource pour ces précieux conseils sur les minimaisons!